MENTIONS LEGALES
www.sos92.net
Site édité par SOS 92 Garde et Urgences Médicales
27 rue de Sèvres - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Téléphone : (33) 1 46 03 77 44
Capital : 142 000 Euros
RCS Nanterre : 314304767
Directeurs de la publication : Lucie JOUSSE et Gilles BARDIN
REALISATION
FDBI
Siège social : 1, rue l'abbé Lemire - 92600 Asnières sur seine
Site : www.fdbi.com
Conception graphique : Philippe SEBAGH
Site : www.graphiste-libre.com
HEBERGEMENT
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille - 1227 Carouge / Genève – SUISSE
CREDITS PHOTOS
www.fotolia.fr
www.gettyimages.fr
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
LIENS
Le site www.sos92.net peut contenir des liens vers d'autres sites dont il n'exploite pas le contenu. En aucune manière, SOS 92 Garde et Urgences Médicales ne peut être tenu responsable du contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par lui. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de SOS 92 Garde et Urgences Médicales.
Sur autorisation préalable et expresse, SOS 92 Garde et Urgences Médicales permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.
L’établissement de liens profonds dans le site de SOS 92 Garde et Urgences Médicales est strictement interdit. Dans cette hypothèse, SOS 92 Garde et Urgences Médicales se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.
COPYRIGHT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments figurant sur le site de medecins-a-domicle.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction, collecte et utilisation à des fins commerciales de ceux-ci, totale ou partielle, ainsi que toute imitation, sans l'accord exprès, préalable et écrit, de SOS 92 Garde et Urgences Médicales est interdite.
Cette interdiction s'étend notamment à tout élément rédactionnel figurant sur le site, aux logos, images, photos, cette liste n'étant pas limitative.
DROITS D’AUTEUR
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de SOS 92 Garde et Urgences Médicales. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de SOS 92 Garde et Urgences Médicales, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que SOS 92 Garde et Urgences Médicales en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
BASES DE DONNEES
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.
TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. SOS 92 Garde et Urgences Médicales conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de SOS 92 Garde et Urgences Médicales.
SOS 92 Garde et Urgences Médicales n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.
En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
SOS 92 Garde et Urgences Médicales
27 rue de Sèvres
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
LIMITE DE RESPONSABILITES
SOS 92 Garde et Urgences Médicales met tout en œuvre pour offrir des informations actualisées et vérifiées. Cependant SOS 92 Garde et Urgences Médicales ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus à la suite d'un mauvais usage ou interprétation des ces informations.
SOS 92 Garde et Urgences Médicales se réserve le droit de corriger ces informations, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du site sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Les informations fournies par SOS 92 Garde et Urgences Médicales le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une vérification complémentaire.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
SOS 92 Gardes et Urgences Médicales intervient dans les Hauts-de-Seine et Paris Ouest
Copyright SOS 92 Garde et Urgences Médicales | Mentions Légales | Connexion